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Circulation poids lourds à 44 tonnes
Le premier rapport concerne les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l’autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes...
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Projet grand Paris et fret marchandises : position de l'industrie chimique
L'UIC a remis, le 30 août 2011, une note au Cabinet de Madame Kosciusko-Morizet à propos du projet Grand Paris.
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Réseau routier local assujetti à la taxe poids lourds
Un décret du 27/07/2011 (JO du 30 juillet) fixe la liste des portions du réseau secondaire (départemental et communal) assujetties à la future taxe kilométrique sur les Poids lourds de plus de 3,5 tonnes ; vous en trouverez ci-dessous le détail.
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Réunion paritaire du 14/11/2006 sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT/MP)
Pour la tarification, les partenaires sociaux se sont accordés pour faire baisser de 200 à 150 salariés le seuil de la tarification mixte, ce qui conduirait à augmenter le nombre d’entreprises relevant de la tarification réelle.
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Livre Blanc
À la suite de la publication, en mars 2011, du Livre blanc de la CE pour une nouvelle stratégie européenne , le CEFIC a transmis sa position à la Commission et au Parlement européen.
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Transport routier 44 tonnes : mesures alternatives au 6ème essieu
Notre organisation compte bien rappeler au Gouvernement et aux parlementaires sa position favorable à un passage rapide à 44 tonnes à 5 essieux pour tous les secteurs...
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Assurance transport : ordonnance pour 2012
Ce texte met en place un régime unique d'assurance pour les marchandises transportées, quel qu'en soit le mode, y compris terrestre, devant simplifier les conditions d'assurance des marchandises.
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Projet Axe Seine
Le projet Axe Seine a pour objectif de pourvoir la région Ile-de-France d’une façade maritime et d’un grand port de commerce.
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Port de Gennevilliers : nouveau portique
Le ministre a également inauguré le logiciel AP+, guichet unique qui simplifie les démarches douanières, déjà opérationnel au Havre et à Rouen.
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Nouvelles modalités de dépôt des accords d’entreprise, d’établissement et de groupe : décret n° 2006-568 du 17/05/2006
Le décret n° 2006-568 du 17 mai 2006 (J.O. du 20 mai 2006) a modifié les modalités du dépôt des accords collectifs pour en simplifier et en moderniser la procédure.
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