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Classement tarifaire 2024
Circulaire France Chimie reprenant les modifications du classement tarifaire des marchandises relevant des chapitres douaniers 27 à 39 à compter du 1er janvier 2024. Il est à noter que cette année seul le chapitres 39 portant sur les matières plastiques et plus particulièrement les déchets, rognures et débris de matières plastiques est concerné par des modifications.
Zone pan-euro-méditerranéenne (PANEUROMED).
Nouvelle communication sur les règles d’origine - cumul diagonal
Synthèse de l'enquête structure de l'emploi
Tous les deux ans, l’UIC effectue une grande enquête sur la structure de l’emploi dans les industries chimiques. Elle permet de déceler des tendances lourdes d’évolution grâce à un certain nombre d’indicateurs sociaux significatifs que nous suivons ...
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 1er octobre au 31 octobre 2025
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 1er octobre et le 31 octobre 2025.
La guerre au Moyen-Orient percute une Chimie toujours en crise
La restructuration de la Chimie en France et en Europe s’aggrave. Des réponses urgentes sont attendues pour regagner en compétitivité et…
Publication des décrets "Pénibilité" le 10 octobre 2014
La loi n°2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites a sensiblement modifié le régime du…
Evaluation en douane et R&D : arrêt CJUE
La Cour de justice de l'UE confirme la possibilité d’intégrer dans la valeur en douane d’un produit importé dans l’UE le coût d’un…
Projet de Stratégie Nationale Bas-Carbone 3
Le Gouvernement présente son projet de Stratégie Nationale Bas-Carbone, qui définit les orientations des politiques publiques pour atteindre…
Indicateurs 2021 accidents du travail et maladies professionnelles (circulaire ST24)
La sinistralité accident du travail / maladie professionnelle (AT/MP) de la composante chimie du CTN E continue de baisser en 2021, par…
Les entreprises de transport obligées d’afficher la quantité d’émissions de CO2 induite par leur prestation au 1er octobre 2013.
Le Gouvernement a fixé desobjectifs ambitieux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre fixés. Dans une perspective de…
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