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Énergie & logistique
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Politique commerciale
L’industrie chimique dans sa dimension globale internationale est plus que jamais concernée par la politique commerciale. France Chimie…
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Politique douanière
La fonction douanière est un élément important dans la politique de compétitivité de l'entreprise, la connaissance de cette matière est…
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Exportations
Les exportations constituent un moteur essentiel de croissance de l’industrie chimique, elles ont représenté en 2012 62% du chiffre…
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Maroc : Nouvelle réglementation pour les exportations au Maroc
À compter du 29 avril 2013, les autorités marocaines exigent que les marchandises importées par voie maritime, aérienne ou admises dans les…
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Matières premières
L’approvisionnement en matières premières minérales non-énergétiques constitue un facteur important pour notre compétitivité…
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Structure salariale dans les Industries Chimiques - Réunion paritaire du 24 avril 2013
Maintien des positions respectives des partenaires sociaux.
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Barrières non tarifaires
Il s'agit de tous les autres obstacles mis à l'entrée de marchandises étrangères par des restrictions quantitatives (contingentements ou…
Option pour un régime de consolidation du paiement de la TVA au sein d'un groupe de sociétés
L'article 50 de la loi de finances rectificative pour 2010 a créé une option pour un régime de consolidation du paiement de la TVA au sein d'un groupe de sociétés.
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Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Convention Nationale d’Objectifs fixant un programme d’actions de prévention spécifique aux activités de la Chimie signée le 10/04/2008 avec la CNAMTS...
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Convention Nationale d'objectifs fixant un programme d'actions de prévention spécifique aux activités de la chimie
Texte de la Convention en annexe à la circulaire T 565
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