14 mars 2013 Document

Prise en compte des absences au travail au titre des heures supplémentaires : diaporama

Est reproduit ci-après un diaporama rappelant qu’un certain nombre d’absences sont prises en compte soit au titre du décompte de la durée du travail, soit au titre de la Loi TEPA, soit enfin au titre de la rémunération.

19 septembre 2008 Document Protection des travailleurs

Recommandation Cnam R 455 : prévention des risques en station de traitement biologique des eaux usées

6 décembre 2018 Document Chiffres clés et conjoncture

Bulletin économique n°46 Graphiques

Bulletin économique n°46 Graphiques

14 mars 2002 Document Emploi & formation

Capital Temps de Formation

L’accord du 28 juin 1996, sur les modalités d’application du capital temps de formation, fixe un certain nombre de priorités en faveur des salariés qui ...

14 novembre 2012 Document Convention collective & accords de branche

Loi du 21/08/2007 en faveur du travail de l'emploi et du pouvoir d'achats

Les lecteurs des Nouvelles Sociales trouveront, ci-après, deux diaporamas présentant les dispositions relatives aux heures supplémentaires de la Loi TEPA du 21/08/2007...

15 mai 2007 Document Convention collective & accords de branche

Décret du 03/05/2002 relatif au travail de nuit

Ce décret précise la notion de travailleur de nuit, les conditions de dérogation à la durée maximale quotidienne du travail de nuit et d'affectation des travailleurs à des postes de nuit, les modalités de la surveillance médicale renforcée.

14 février 2005 Document

Loi 35 heures : les outils - Mode d'accès

Nous reproduisons, ci-après, la fiche technique n° 325 - FT 68 (janvier 2000) de la Chambre syndicale géographique d’Ile-de-France.