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Classement des marchandises : RTC
La Commission européenne a publié le classement des marchandises...
Les projets de textes des 19e et 20e ATPs (Adaptation au Progrès Technique) du règlement CLP ont été publiés
La Commission a publié, via le site du CARACAL (Autorité compétente sur REACH et CLP), ses projets de textes des 19 e et 20 e ATPs. Les deux…
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Rejet du recours judiciaire exerce a l’encontre de l’accord cadre du 8 février 1999 sur l’organisation et la durée du travail.
Nos lecteurs savent que les 4 organisations syndicales non signataires de l’accord cadre du 8 février 1999 sur l’organisation et la durée du travail (CGT, CGT/FO, CFTC, CFE/CGC) avaient exercé un recours à l’encontre de cet accord.
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Cap Export et Cap+ Export
Pour mémoire, le 13/10/2009, le Gouvernement a annoncé la mise en place des dispositifs Cap Export et Cap+ Export. L’UIC, grâce à la mobilisation de ses entreprises, a fortement contribué à cette mise en place via le MEDEF.
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
La date limite pour y participer est repoussée au 16 août mais n’attendez pas pour y répondre !
REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer
Le CESE organise une séance plénière le 14 janvier à 14h30 consacrée à la présentation du projet d'avis "REACh et la maîtrise du risque…
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