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Bulletin économique n°33 - Graphique
Ralentissement de l’activité de l’industrie chimique en France et en Europe début 2015
Révision de la directive qualité de l’air
La Commission européenne a publié sa proposition de directive révisant les directives 2008/50 (qualité de l’air ambiant et un air pur pour…
Activité de l'industrie chimique en France au 4ème trimestre 2011
Au quatrième trimestre 2011, la production de l’industrie chimique a de nouveau reculé de 0,5 % par rapport au trimestre précédent après -2,2 % au troisième trimestre.
TICPE sur le gazole dans le TRM
Les exploitants de véhicules affectés au transport de marchandises bénéficient depuis 2000 d’un remboursement partiel de la TICPE sur le g…
Certifications éligibles à la Pro-A
L’accord alternance précise la liste des certifications établies par la CPNE du 2 juin 2021 éligibles au dispositif de la Pro-A
Lille accueillera l’autorité douanière de l’Union européenne
France Chimie a appuyé cette candidature
Réglementation sismique - méthodologie générale
Mise en application de l’article 12 de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié (section II) [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]
Modernisation accord UE/Chili - Publication des propositions textuelles de l’Union européenne
Cela concerne le volet commercial de l’accord d’association révisé
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement : art. 4 de l'arrêté du 01/06/2001
Arrêté du 01/06/2001 sur le transport des marchandises dangereuses par la route (dit "arrêté ADR") modifié le 07/07/2003 par l'incorporation de considérations de nature juridique.