17 juillet 2006 Document Protection de l'environnement

Changement climatique : l'action de l'industrie chimique française

Sommaire du dossier de presse : Kyoto, l’Union européenne et la France, la France et le secteur de l’industrie, l’industrie chimique française : le constat et l’avenir, des exemples d’émissions « Procédés », les souhaits de l’Industrie Chimique Française.

14 février 2003 Document Convention collective & accords de branche

Du nouveau pour les retraités de l'AGIRC

A compter du 10 février, l’AGIRC, le régime de retraite des cadres, met à la disposition de ses retraités un numéro de téléphone qui leur donne accès à leur compte retraite.

6 novembre 2020 Document CLP - Fiche de Données Sécurité, Produits chimiques

Annexe VIII de CLP

14 février 2012 Document Développement à l'international

Réglementation pays tiers

Depuis le 01/02/2012, le fisc argentin (AFIP) exige que tous les importateurs argentins déclarent préalablement leurs opérations d’importation définitive (DJAI – Declaración jurada anticipada de importación).

14 novembre 2010 Document Politique douanière

UE / Japon : consulation publique

Le Japon et l’Union européenne avaient décidé, en avril 2010, de travailler conjointement sur des thèmes pour lesquels une approche commune serait bénéfique pour les deux parties et pour le fonctionnement de l’architecture globale.

14 février 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Document d'aide à l'élaboration du plan de prévention

Ce document technique est destiné aux entreprises utilisatrices pour les éclairer sur les mesures à mettre en place, notamment les "Plans de Prévention" lorsqu'elles font appel à des entreprises extérieures pour effectuer des travaux et des prestations.

14 juin 2011 Document Emploi & formation

Une campagne et une obligation pour valoriser l’apprentissage

« Avec l’apprentissage, prenez une longueur d’avance » tel est l’intitulé de la nouvelle campagne en faveur de l’apprentissage menée par le Ministère de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale.