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Livre Blanc
À la suite de la publication, en mars 2011, du Livre blanc de la CE pour une nouvelle stratégie européenne , le CEFIC a transmis sa position à la Commission et au Parlement européen. CTL 07
TRANSAID en région Aquitaine
La dernière réunion du groupe de travail Intervention, qui s’est tenue le 10 mars, a été délocalisée sur le centre d’appui de la Zone…
Emmanuel Macron s’engage aux côtés des entreprises de la chimie
Emmanuel Macron s’engage aux côtés des entreprises de la chimie et des matériaux à l’occasion de la présentation du plan d’actions de…
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Navette ferroviaire : le Havre, Strasbourg au land de Rhénanie-Palatinat
Cette navette apporte par ailleurs une nouvelle solution pour le transport des citernes et caisses mobiles, notamment autour du bassin havrais, deuxième zone industrielle européenne pour la chimie et la pétrochimie. CTL 05
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Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite loi climat
Mesures intéressant les transports de marchandises
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Systèmes européens d'information fluviale (SIF)
Voies Navigables de France est chargé de la mise en œuvre de la directive visant à encadrer le développement des SIF en France. CTL 08
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Codification NATINF des infractions relatives à la sûreté du transport terrestre de marchandises dangereuses
Toutes les infractions sont réprimées par le décret 77-1331 du 30/11/1977 (contravention de cinquième classe).
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