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Etudes de dangers sur les infrastructures de transport
L’année 2010 a vu l’élaboration des premières études de dangers par les gestionnaires d’infrastructures de transport.
La Lettre technique n° 319 - mars 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
3 questions à Philippe Gœbel, Président de l'UIC
L’UIC est un des principaux sponsors de ce congrès rassemblant plus de 1 000 professionnels. Philippe Gœbel, Président de l'UIC revient sur…
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Contingents tarifaires valables au 01/01/2016 : produits chimiques
Le Service Affaires Internationales de l'UIC se tient à la disposition des adhérents pour les aider dans leur démarche visant à faire supprimer ou réduire les droits de douane à l'importation. Ces procédures leur permettent de réaliser des économies non négligeables sur le coût de leurs matières premières lorsque le produit importé n'est pas (suspension) ou insuffisamment (contingent) fabriqué dans la Communauté européenne.
Déclarations d’échanges de biens (DEB) et de services (DES) : calendrier 2019
Publication par la Douane du Calendrier 2019 pour le dépôt des DEB et des DES
Colloque FENARIVE « Réutilisation des Eaux Usées Traitées »
Rendez-vous au colloque annuel de la Fenarive « Perspective Réutilisation des Eaux Usées Traitées : un des leviers de sobriété hydrique…
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Propositions législatives de la Commission européenne Contrôle des importations et lutte contre le commerce illégal
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Modification de l'horaire de travail du salarié
Amenée à se prononcer sur le changement des horaires de travail, la Cour de Cassation précise dans quel cas, une telle modification dépasse le pouvoir de direction de l’employeur et nécessite l’accord du salarié.
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