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éléments économiques - préparation des NAO d'entreprise 2023
Ce flash détaille les éléments de conjoncture de la branche, et reprend des indicateurs macro-économiques, permettant aux entreprises de préparer leur Négociation Annuelle Obligatoire. Elle met à jour la note du 2 novembre 2023.
Evaluation et prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques : DT 80 révision 1
Le DT 80 s’adresse aux chefs des établissements dans lesquels des agents chimiques dangereux et des CMR sont mis en œuvre ainsi qu’aux personnes chargées de la prévention et aux médecins du travail.
Lettre technique n° 341 - mars 2025
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre Technique du mois de mars 2025.
Réunion paritaire plénière UIC du 22/01/2003 sur le Capital Temps de Formation (CTF)
La réunion paritaire qui s’est tenue à l’UIC le 22 janvier 2003 avait pour objet la négociation d’un nouvel accord sur le Capital Temps de Formation (CTF), l’accord précédent du 28 juin 1999 expirant le 28 février 2003.
Fret ferroviaire : situation fin 2010
L’urgence est d’obtenir un moratoire sur le schéma multi-lots multi-clients de la SNCF afin que chaque site industriel de la chimie puisse avoir une solution de transport ferroviaire adaptée et économiquement soutenable.
Accord du 16/12/1994 portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé, commun aux industries chimiques, pétrolières et pharmaceutique
Le 16 décembre a été signé par les cinq organisations représentatives de salariés un Accord qui porte création d’un Organisme Paritaire Collecteur Agrée (OPCA) commun ...
Point de la négociation interprofessionnelle sur la formation
Le projet d'accord prend tournure : les 10 chapitres et 25 articles qui le constituent présentent une réforme ambitieuse et cohérente de notre dispositif de formation.
Agrément des nouvelles dispositions relatives au retour à l’emploi
Les mesures prises par les partenaires sociaux dans le cadre de l’accord du 20 décembre dernier (plan de retour à l’équilibre du régime) ont fait l’objet d’un décret du 5 février 2003 et de plusieurs arrêtés du même jour.
ACCORD UE/MERCOSUR
Publication du rapport final de l’étude d’impact de durabilité de l’accord Position de la Commission européenne
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