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Guide de surveillance des ouvrages de génie civil et structures : caniveaux et fosses humides (DT 100)
Ce document vise à aider les industriels dans la mise en place d’une méthodologie de surveillance du vieillissement de ces ouvrages. DT 100
Sécurité & sûreté des sites industriels
La sécurité est la première priorité des entreprises de la Chimie dont les activités sont soumises à une réglementation extrêmement stri…
Entrepôts
Neuf textes réglementaires ont été publiés pour prendre en compte les éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat…
Utilisation de drones par les agents de contrôle
Un avis ministériel encadre l’usage des drones par les agents de contrôle des ICPE (Installations Classées Pour la Protection de…
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Fiche périmètre application de l'arrêté ministériel du 11 avril 2017 - Entrepôts de matières combustibles
La présente fiche a pour objectif d’expliciter et d’illustrer les modalités d’application de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), modifiée par le décret n°2020-1169 du 24 septembre 2020, pour déterminer le classement des installations au titre de sa rubrique 1510.
Etudes de dangers des installations classées : nouveautés sur les modélisations des flux thermiques
Une nouvelle version de l’outil FLUMILOG de modélisations des flux thermiques est en ligne. Cette mise à jour intègre plusieurs…
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Circulaire T655 révisée -Evolutions réglementaires Récipients mobiles
La présente circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires associés à la création d’un arrêté spécifique relatif au stockage de liquides inflammables en récipients mobiles. Les évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen. 655 révisée
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Guide Réservoirs de stockage : Partie A - Cylindriques verticaux
Réservoirs cylindriques verticaux à fonds plats destinés au stockage de produits liquides à une température de service supérieure ou égale à la température ambiante. Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié. DT 108
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