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Simplification de l’autorisation environnementale
Une instruction ministérielle du 28 octobre 2024 cadre les modalités de mise en œuvre de la nouvelle procédure d’autorisation…
Plan de modernisation des installations industrielles : fiche
Cette fiche a pour objet de faciliter la lecture du « guide professionnel pour la définition du périmètre de l’arrêté du 04/10/2010» (guide DT90) sur la problématique spécifique relative à la prise en compte du risque environnemental T 589
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Explosion à l’usine de Toulouse : les faits, l’environnement législatif et industriel, les premières réflexions
Cette circulaire a pour objectif de présenter un ensemble de faits et d’informations qui doivent procurer à tous les adhérents une connaissance commune visant notamment à éviter les amalgames excessifs et les solutions simplistes. DG 02
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Guide à l'usage des services inspection reconnus pour la requalification périodique et le contrôle après intervention notable des tuyauteries (DT 82)
Ce guide est destiné aux établissements disposant d'un Service Inspection Reconnu (SIR) qui souhaitent bénéficier des aménagements prévus par l’arrêté du 15/03/2000. Il s'applique aux tuyauteries qui entrent dans le champ d'application de l'arrêté. DT 82
Nouveautés sur les informations sensibles liées aux installations classées
L’instruction du Gouvernement du 6 novembre 2017 relative aux informations sensibles pouvant faciliter la commission d’actes de malveillance…
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Plan de modernisation des installations industrielles : guide d'inspection et de maintenance des réservoirs cryogéniques - DT 97 (fiche)
Cette fiche a pour objet de synthétiser le contenu du guide « guide d’inspection et de maintenance des réservoirs cryogéniques DT97 » et d’en faciliter la lecture sur certains points. T 590
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DT 75 (Révision 6) - Guide pour le choix des méthodes de contrôle des matériaux et équipements
Le présent guide rédigé sous l’égide du CTNIIC (Comité Technique National de l’Inspection dans l’Industrie Chimique), de l’UfiPEM et de France Chimie donne une vision générale des méthodes de contrôles et d’examen disponibles, à ce jour, pour évaluer l’état des équipements. Cette nouvelle version annule et remplace la révision 5 de 2021. DT 75 Rev. 6
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Guide de recommandations pour l' achat et l' utilisation des matériels électriques
Le présent guide se limite à mettre l'accent sur les paramètres qu'il est nécessaire de bien examiner avant achat, au regard de la sécurité et de la protection de l' environnement. DT 81
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Réexamen quinquennal des Etudes de Dangers (EDD)
La présente circulaire technique propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/2017 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ». Elle annule et remplace la version de janvier 2018. T 624
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