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Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire des autorités françaises : DGEC et Douane Jeudi 11 décembre 2025
Fiscalité sur l’électricité
Les taux d’accise sur l’électricité consommée par l’industrie à partir du 1 er janvier 2026 se précisent.
Retrouvez les replays des webinaires sur les cas d’usage IA !
France Chimie poursuit son exploration de l’intelligence artificielle au travers d’un second cycle de webinaires dédiés aux applications…
Droits et taxes
Notification de la dette douanière et des autres droits et taxes après contrôle ou enquête
Inscrivez vous aux ateliers du Chem Day !
Inscrivez-vous dès maintenant pour participer aux ateliers du CHEM DAY 2025 - places limitées.
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Omnibus Simplification publié - Retour sur le Webinaire DGEC du 16 octobre – L’outil de calcul de la DGEC
Produits soumis à accise/contribution indirecte
Nouveau bulletin officiel des Douanes sur la procuration
Formations ICC France - Valeur en douane & Prix de transfert : sécuriser vos flux dans un monde fragmenté
5 novembre 2025 - Format hybride
Webinaire CNI_Les SMART Standards, quels enjeux pour l’industrie française ?
Les SMART Standards visent à transformer numériquement les documents normatifs
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