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- Études d'impact environnemental X
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sensibilisation à la convention sur l'interdiction des armes chimiques
Aspects applicables aux industriels du secteur civil
Études d'impact environnemental
L’évaluation des effets sur l’environnement est un processus visant à intégrer toutes les thématiques de l’environnement dans…
REVISION DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DE L’UNION EUROPEENNE
Communication de la Commission européenne
REVISION DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DE L’UNION EUROPEENNE
Audition du commissaire européen au commerce à l’Assemblée Nationale
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Note France Chimie sur l’application douanière Révision de l’ETS et MACF
ARMES CHIMIQUES – Réglementation CIAC
Application de la Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC)
Organisation mondiale du commerce
La conférence ministérielle de décembre 2011 sera l’occasion d’approfondir cet état des lieux afin de déterminer la manière de procéder et clarifier ce que les pays membres attendent de l’OMC.
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