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Produits biocides
Les produits biocides sont utilisés pour protéger l'homme, les animaux, les matériaux ou les articles contre les organismes nuisibles, tels…
PRODUITS BIOCIDES HYDRO ALCOOLIQUES
Version mise à jour le 18 décembre 2020 suite aux évolutions des mesures dérogatoires.
Mise sur le marché des produits biocides : annexe 2
Arrêté du 19/05/2004 relatif au contrôle de la mise sur le marché des substances actives biocides et à l'autorisation de mise sur le marché des produits biocides.
Mise sur le marché des produits biocides : annexe 3
Arrêté du 24/06/2004 fixant le montant de la rémunération due au titre de l'autorisation de mise sur le marché des substances et produits biocides.
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Modifications des listes communautaires de substances classifiées Relevé de conclusions de la réunion MNCPC / Fédérations du 23 janvier 202…
Biens à double usage (civil et militaire)
L'interconnexion GUN entre DELT@-G et EGIDE effective le 18 juin
Révision du règlement sur les biens à double usage : le Parlement européen examine le projet et l’UIC reste mobilisée
Dans un environnement international où la sécurité, la sûreté, le risque de détournement ou de prolifération des armes de destruction…
Flyer DGSI sur les substances chimiques : signalement de transaction suspecte
Dans le cadre de ses missions de lutte contre le détournement de produits chimiques pour un usage malveillant et dans le but de veiller à la non réémergence des armes chimiques, le ministère de l'intérieur est chargé de recueillir toutes les transactions suspectes émanant d'utilisateurs finaux ou d'intermédiaires étrangers/français évoluant dans le domaine de la chimie.
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