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Aides à la prévention
France Chimie aide ses adhérents à mener des actions de prévention à la fois sur le plan technique (élaboration de documents et de guides)…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR
Le décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la traçabilité de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) a été publié au Journal Officiel le 5 avril 2024.
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR
France Chimie publie la circulaire ST 28 pour accompagner les employeurs dans la mise en œuvre de la liste.
Formations 2024 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose en 2024 notamment deux formations revues et complétées sur le CLP et les Fiches de données de sécurité (FDS).
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2023
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Obligations et quotas alloués à l’import et à l’export aux entreprises pour 202 2
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