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Études d'impact environnemental
L’évaluation des effets sur l’environnement est un processus visant à intégrer toutes les thématiques de l’environnement dans…
La Fondation de l’Académie de Médecine publie son livre blanc et plaide notamment pour la création d’un GIEC produits chimiques
Le livre blanc « Pollution chimique et santé publique » de la Fondation de l’Académie de Médecine synthétise les enseignements d’un…
FLASH SOCIAL : LA BRANCHE CHIMIE REPOSITIONNE TOUS SES MINIMA AU-DELA DU SMIC
Une réunion paritaire était prévue ce jour pour tirer les conséquences pour la branche Chimie de la revalorisation du SMIC de 2,65% au 1er mai, conformément aux dispositions légales.
Activité Partielle Longue Durée (APLD): entrée en vigueur du dispositif et mise en perspective avec l’Accord de Performance Collective (APC)
La présente circulaire présente ce nouveau dispositif sous le vocable «APLD» (I), et le met en perspective d’un autre outil juridique, l’Accord de Performance Collective (APC), permettantd’ajuster le temps de travail face à une crise, mais dont la mise en œuvre et les effets diffèrent(II).
Flash social n° 2024-6 - Acquisition de congés payés pendant les périodes d’arrêt maladie : vers un dénouement
Le 18 mars 2024, l'Assemblée nationale a voté sans modification le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (DDADUE) relatif aux congés payés. Ce projet de loi doit maintenant être soumis à la commission mixte paritaire.
Une adoption définitive de l'ensemble du projet est prévue le 9 avril 2024 au Sénat, puis le 10 avril à l'Assemblée nationale. Les entreprises sont invitées à attendre la publication du texte final pour répondre aux éventuelles sollicitations.
Organisation mondiale du commerce
La conférence ministérielle de décembre 2011 sera l’occasion d’approfondir cet état des lieux afin de déterminer la manière de procéder et clarifier ce que les pays membres attendent de l’OMC.
C’est la semaine européenne pour la sécurité et la santé au travail !
La semaine européenne pour la sécurité et la santé au travail se déroule du 24 au 28 octobre. Elle a comme thème la prévention des…
Passeport de prévention : lancement d’une enquête en ligne auprès des entreprises
Cette enquête cible les personnes chargées de la prévention des risques professionnels en entreprise et vise à recueillir les besoins et les…
Circulaire ST 27 - Fonds d’Investissement dans la Prévention de l’Usure professionnelle (FIPU)
La loi portant réforme des retraites de 2023 a instauré un nouveau dispositif de prévention de l’usure professionnelle. Son article 17 crée un fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle (FIPU) au sein de la Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM) placé auprès de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (CAT-MP) [Code de la sécurité sociale, art. L. 221-1-5].
La présente circulaire a pour objectif de présenter ce dispositif, et notamment la démarche permettant aux entreprises de solliciter la subvention Prévention des risques ergonomiques de l’Assurance maladie – Risques professionnels.
Santé - sécurité au travail
La sécurité et la préservation de la santé des salariés de l’industrie de la Chimie sont au cœur des préoccupations de France Chimie.…
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