Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
63 Résultats
Page
Risques chimiques
L’évaluation et la prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques font l’objet d’une réglementation très fournie.…
Révision de REACH : évolution des exigences standards d’information
Le CARACAL a publié récemment des projets d’évolution des annexes de REACH, relatives aux exigences d’information pour l’enregistrement…
SAVOIR UTILISER L’OUTIL SEIRICH D’EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Afin d’accompagner ses adhérents, France Chimie propose une formation gratuite mardi 8 novembre 2022, en visio, pour savoir utiliser…
SACHEZ UTILISER L’OUTIL SEIRICH D’EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Afin d’accompagner ses adhérents, France Chimie propose une formation gratuite jeudi 29 septembre 2022 pour savoir utiliser l’outil…
Flash social n° 2024-6-rev - Acquisition de congés payés pendant les périodes d’arrêt maladie : adoption définitive du projet de texte
Les arrêts de la Cour de cassation du 13 septembre 2023 procèdent à une application directe du droit européen en écartant l'application des dispositions du Code du travail en matière d'acquisition de congés payés d'un salarié en arrêt maladie.
Prenant en compte l’avis rendu par le Conseil d’État le 11 mars 2024, le gouvernement a introduit un amendement dans le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l’Union européenne (dit DDADUE), visant à assurer la conformité du droit national au droit européen dans ce domaine.
Après son adoption en commission mixte paritaire la semaine dernière, le projet de loi DDADUE a été définitivement adopté par le Sénat le 9 avril puis par l’Assemblée nationale le 10 avril 2024.
Le texte sera prochainement promulgué, sous réserve d’une saisine du Conseil constitutionnel.
Les entreprises sont invitées à attendre la publication du texte final pour répondre aux éventuelles sollicitations.
Une nouvelle version de SEIRICH a été mise en ligne fin avril qui intègre de nombreux ajouts et corrections.
Cette nouvelle version 3.4.0 de l’outil SEIRICH d’évaluation du risque chimique améliore notamment la saisie automatique des données.
VENEZ VOUS FORMER SUR LA CLASSIFICATION ET L’ETIQUETAGE DES SUBSTANCES ET DES MELANGES SELON LE REGLEMENT CLP
Comprendre et maîtriser les règles de classement des produits selon les critères CLP est indispensable pour tout responsable de mise sur le…
VENEZ VOUS FORMER SUR LA CLASSIFICATION ET L’ETIQUETAGE DES SUBSTANCES ET DES MELANGES SELON LE REGLEMENT CLP
Comprendre et maîtriser les règles de classement des produits selon les critères CLP est indispensable pour tout responsable de mise sur le…
Signature second accord d’équivalence MASE-France Chimie et VCA
Une coopération pour un passeport SSE européen dans l’industrie et les services
L'ECHA ajoute deux substances à la liste des SVHC
La liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) comprend désormais 235 entrées pour des produits chimiques susceptibles de nuire à…
Page