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Biodiversité
Les études d’impact menées par les industriels de la Chimie comprennent un volet biodiversité aujourd’hui très fourni.
Biens à double usage
Consultation de la Commission européenne sur les ICP + Projet de révision du règlement (CE) n° 428/2009
Exportation/importation de produits chimiques dangereux
Convention de Rotterdam (PIC) : le nombre de notifications en nette hausse
Législation communautaire des précurseurs de drogues
Cette étude permettra d'évaluer si, en fonction de certains cas de détournements, avérés ou possibles, diverses options de renforcement du dispositif règlementaire européen méritent d'être prises ou non.
Produits chimiques dangeureux : convention de Rotterdam
La Commission européenne a publié les “Notes techniques d’orientation pour la mise en œuvre du règlement (CE) n° 689/2008“...
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