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Éléments de compréhension et d’interprétation du Bref WGC
Ce document a pour objectif de compléter la circulaire T 667 de décembre 2022 portant sur l’élaboration du dossier de réexamen pour les sites soumis au Bref OFC, SIC ou POL au titre de leur activité principale. Il vise à apporter des éléments de compréhension aux dispositions du Bref WGC et des précisions aux notions laissées à l’interprétation des Etats membres. T 673
La liste des substances dans l’eau bientôt mise à jour
Accord bruxellois relatif à la révision de la liste de substances issue de la Directive Cadre sur l’Eau.
LA CHIMIE DRESSE UN ETAT DES LIEUX DE SA CONTRIBUTION À L’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DES MILIEUX
France Chimie vient de publier un guide qui présente la réduction de l’empreinte environnementale de la production de la chimie et la baisse…
Bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2021
Le ministère vient de publier son bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2021, qui fait état d’une baisse globale des…
La Chimie présente sa 1ère trajectoire de décarbonation à 2030, revue par les ministères de l'Environnement et de l'Industrie
Barbara Pompili, ministre de la Transition Ecologique, Agnès Pannier-Runacher , ministre déléguée à l’Industrie, et le Comité…
Vers un secteur industriel intelligent en matière d'eau
Water Europe, France Chimie et Grayling ont le plaisir de vous inviter à leur événement conjoint EU Green Week Partner le mercredi 29 mai de…
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP
Valorisation des Eaux Non Conventionnelles : c’est reparti !
L’Astee reprend ses travaux interministériels visant à développer la Réutilisation des Eaux Usées Traitées et l’utilisation des Eaux…