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Les 3èmes Rendez-vous de l’Exportation de l’UIC
La chimie tournée vers l’international. Le 5 décembre dernier, l'Union des Industries chimiques a organisé, en partenariat avec l'OSCI (Les…
Stratégie pour une chimie durable (CSS)
Le Conseil de l’UE rend ses conclusions Les échanges extérieurs concernés
Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert
L’OCDE vient de publier une nouvelle version des principes applicables en matière de prix de transfert
Baromètre européen des impôts de production 2023
L'Institut Montaigne a publié un baromètre européen des impôts de production 2023 .
Territoires non coopératifs : la liste change
La liste 2013 des territoires non coopératifs ETNC vient d'être modifiée.
Europe - Fiscalité des entreprises au 21ème siècle
La Commission européenne a adopté une communication sur la fiscalité des entreprises pour le XXI e siècle
Biens à double usage
Consultation de la Commission européenne sur les ICP + Projet de révision du règlement (CE) n° 428/2009
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