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- Accords d'entreprise & Représentation du personnel X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- EFFACER VOS FILTRES
Bientôt une taxe visant les eaux usées contenant des produits chimiques ?
Les entreprises pharmaceutiques et cosmétiques devraient s’acquitter d’une contribution financière au traitement des eaux résiduaires…
Circulaire T 673 : comprendre le Bref WGC
Cette circulaire technique relative au Bref WGC s’adresse aux exploitants qui élaborent leur dossier de réexamen IED. Elle apporte des…
Publication de la circulaire technique France Chimie T667 « Élaboration du dossier de réexamen des sites soumis au Bref WGC »
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC (systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans…
NOUVEL INDICE ATMO
Depuis le 4 janvier 2021, le nouvel indice de la qualité de l’air ambiant est appliqué.
Élaboration du dossier de réexamen des sites soumis au Bref WGC
La circulaire technique T667 a pour objet d’aider les sites IED dans l’élaboration de cet important document qu’est le dossier de réexamen.
Modalités du dialogue social de branche dans le contexte sanitaire Covid-19
Les modalités de fonctionnement des instances de branche, issues de l’accord de structuration du dialogue social et de mise en place de la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation (CPPNI) du 26 juin 2019, ont été adaptées pour tenir compte du contexte Covid-19, et des recommandations sanitaires qui en découlent.
France Chimie déploie son Programme d’accompagnement Eau
France Chimie poursuit son accompagnement des entreprises dans leurs démarches de sobriété hydrique avec une nouvelle version de son Guide de…
Vers un secteur industriel intelligent en matière d'eau
Water Europe, France Chimie et Grayling ont le plaisir de vous inviter à leur événement conjoint EU Green Week Partner le mercredi 29 mai de…
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP
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