29 septembre 2007 Document Protection des travailleurs

Evaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs : document unique

Ce document DT 77 a pour objet d’aider les entreprises de l’industrie chimique à appliquer le décret du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.

14 février 2002 Document Protection des travailleurs

Inaptitude physique des salariées et préavis

14 mars 2008 Document Protection des travailleurs

Point sur la situation du projet de loi sur la prévention des risques technologiques : volet social

Il est rappelé que l’avant-projet de loi préparé par le gouvernement Raffarin avait, sur son volet social, entraîné de vives réactions de la part de l’UIC auprès du ministère de l’emploi et de la solidarité.

14 mai 2006 Document Protection des travailleurs

Travail de nuit des femmes dans l'industrie

Dans le numéro 44 des NS, nous avions fait le point des difficultés que causait à la France le fait que l’article L213-1 du code du travail n’ait pas été modifié.

14 septembre 2012 Document Protection des travailleurs

Guide de réflexion pour la réception des travaux et le transfert à l'exploitant : annexe au DT 85

Ce guide développe les questions fondamentales que la maintenance et l'exploitation doivent se poser conjointement sur : la protection du personnel, la technologie, la sécurité du procédé, avant de réceptionner les travaux...

15 août 2010 Document Protection des travailleurs

Risques d’intoxication présentés par l’hydrogène sulfuré

Le 23/06/2005, une recommandation de la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés(CNAMTS) relative à la prévention des risques d’intoxication présentés par l’hydrogène sulfuré (H2S) a été adoptée...

20 février 2012 Document Protection des travailleurs

Circulaire T 588 - Tarification des accidents du travail

14 mars 2012 Document Protection des travailleurs

Naissance et extension du concept d’obligation de sécurité de résultat

Le concept d’obligation de sécurité de résultat a été popularisé en 2002 par la jurisprudence rendue à propos de l’exposition de salariés à l’amiante.

14 avril 2007 Document Protection des travailleurs

Projet d'avenant à l'accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité

Réunion paritaire plénière du 05/04/2002 dont l'objet était de compléter l'Accord du 20 mai 1992 en abordant, dans un premier temps, comme cela avait été convenu, la sécurité et l'intervention des entreprises extérieures.