23 juin 2008 Document Reach

Journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques

Programme avec liens vers les interventions.

28 octobre 2007 Document Reach

Objectifs de la réglementation : présentation des textes européens et français

Intervention de Mlle LEROY (UIC) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité".

23 avril 2008 Document Reach

Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : modélisation des impacts indirects et induits, hypothèses

L’impact du Livre Blanc sera évalué sur des scénarios bâtis en fonction du périmètre du Livre Blanc, du coût des tests et de la variation de l’impact sur les industries en aval de la chimie.

19 janvier 2021 Document Reach

Page d'accueil - agenda ANSES 09/12/2020

23 juin 2008 Document Reach

Impacts du livre blanc : position de la FIEEC

Intervention de M. JACQUOT de la FIEEC dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.

23 juin 2008 Document Reach

Impacts du livre blanc : témoignages d'entreprises ayant participé à l'étude française d'impact

Intervention de MM. DESARNAUTS et VERGÉ d'Atofina et de M. MARRONI de SNF Floeger dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.

23 juin 2008 Document Reach

Impacts du Livre Blanc : les résultats des études d'impact socio-économiques (CEFIC, commission, BDI)

Intervention de M. ZINSIUS de Basf dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.

23 avril 2008 Document Reach

Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : sommaire du rapport final

Sommaire du rapport final de MERCER.