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Risques d’intoxication présentés par l’hydrogène sulfuré
Le 23/06/2005, une recommandation de la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés(CNAMTS) relative à la prévention des risques d’intoxication présentés par l’hydrogène sulfuré (H2S) a été adoptée...
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Naissance et extension du concept d’obligation de sécurité de résultat
Le concept d’obligation de sécurité de résultat a été popularisé en 2002 par la jurisprudence rendue à propos de l’exposition de salariés à l’amiante.
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Projet d'avenant à l'accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité
Réunion paritaire plénière du 05/04/2002 dont l'objet était de compléter l'Accord du 20 mai 1992 en abordant, dans un premier temps, comme cela avait été convenu, la sécurité et l'intervention des entreprises extérieures.
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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2016
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2016 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel en décembre 2015.
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Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2011
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 01/01/2011 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...
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Recommandations générales pour gérer la substitution des joints et des garnitures d'étanchéité
Le but de cette circulaire est d'appeler l'attention des adhérents sur la nouvelle réglementation en vigueur a compter du 1er janvier 1997 et les principes à respecter dans son application.
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Stress au travail : suppression sur le site du Ministère du travail des listes d'entreprises...
Le Ministère a retiré de son site les listes d’entreprises ne répondant pas à ces exigences, ce dont il convient de se féliciter.
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Evolution du projet de loi sur la maîtrise des risques technologiques : réactions de l'UIC
Le projet de loi déposé au Sénat en février 2002, qui était resté en sommeil en raison des élections législatives, a réapparu au cours du mois de septembre et a connu plusieurs versions successives.
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