Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Santé, sécurité, environnement
FAQ sur la transition vers des émulseurs non fluorés
La FAQ liée au webinaire organisé par France Chimie, en collaboration avec le Gesip le 17 avril dernier est disponible.
Russie/Biélorussie
Un 19è paquet de sanctions de l’UE en discussion – Mesures anti-contournement – Compromis sur l’énergie russe
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation
Russie/Biélorussie
Le 18ème paquet de sanctions de l’UE Note France Chimie/FIEEC et son annexe - Notes aux opérateurs - FAQs
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le Parlement européen valide les modifications - Période effective : Calendrier et obligations
Gestion des shunts et by-pass des barrières de sécurité
France Chimie vous invite dans ses locaux * pour cet événement organisé avec le BARPI en partenariat avec l’Ufip EM et le GESIP.
Relations commerciales avec les Etats-Unis
Nouvel « Executive Order » de Trump : modifications des exemptions - Retour sur la réunion à Bercy du 4 septembre 2025