Résultats de recherche pour "dossier sûreté"
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Sûreté des établissements SEVESO : instruction gouvernementale du 30 Juillet 2015
Cette circulaire a pour objet de présenter un résumé du contenu de l’instruction du 30 juillet 2015 et de proposer un questionnaire dans le cadre de l’auto-évaluation sûreté.
Dossier de réexamen IED : des précisions sur le Bref WGC
Le ministère en charge de l’environnement vient d’apporter à France Chimie, de façon informelle, des précisions portant sur les mentions…
Sécurité et sûreté des transports
Les enjeux sécuritaires autour de la protection des hommes, des biens et de l’environnement font partie de l’ADN des industriels de la…
Exportations à destination des USA : déclarations de sûreté obligatoires
Les autorités américaines ont rappelé aux exportateurs vers les USA que, depuis le 9 juillet 2013, des sanctions sont appliquées en cas de…
Début de la consultation publique sur le dossier de restriction européenne des PFAS
La consultation publique du projet de restriction européen des PFAS est ouverte pendant six mois, depuis le 22 mars et jusqu’au 5 septembre…
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Élaboration du dossier de réexamen des sites soumis au Bref WGC
La circulaire technique T667 a pour objet d’aider les sites IED dans l’élaboration de cet important document qu’est le dossier de réexamen.
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Circulaire technique relative à la sûreté et aux activités d’importance vitale
Si la sécurité est une préoccupation quotidienne et naturelle des opérateurs de l’industrie chimique, la sûreté, qui consiste essentiellement à se prémunir et se protéger des actes de malveillance, fait l’objet de nouvelles dispositions réglementaires.
Sécurité & sûreté des sites industriels
La sécurité est la première priorité des entreprises de la Chimie dont les activités sont soumises à une réglementation extrêmement stri…
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Elections prud'homales : communication d'un dossier d'information
Les prochaines élections pour le renouvellement des conseils de prud'hommes auront lieu le 11 décembre 2002.
ECHA REMET A JOUR SON GUIDE PRATIQUE « HOW TO ACT IN DOSSIER EVALUATION »
Les changements clés du guide concernent les sections 4.2.1 « Mise à jour des informations sur le Compliance check » et 4.5…
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