Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
Évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : fiche 1
La circulaire technique T651 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : décret 2020-1168 du 24 septembre et arrêté du 24 septembre modifiant l’arrêté du 26 mai 2014. T 651
Les fondamentaux pour une conduite des opérations en sécurité
Les recommandations de l'European Process Safecy Centre (EPSC). T659
Outils pratiques pour assurer la continuité des activités
Un guide et des vidéos pédagogiques vous aident à anticiper et à agir rapidement face à toute perturbation de vos activités.
Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans
Ce guide est la révision 2 du DT 32, guide pour l'établissement des plans d'inspection, publié pour la première fois en 1995 et révisé en 2005. DT 32
Plan de modernisation des installations industrielles : fiche questions/réponses sur les capacités
cette fiche a été rédigée à la demande de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques Technologiques) pour faciliter la lecture de l’AM du 4 octobre 2010 sur le périmètre du plan de modernisation des installations industrielles. PMII - fiche
Publication du guide professionnel relatif aux produits de décomposition en cas d’incendie / secteur déchets dangereux
Les professionnels du secteur des déchets dangereux mettent à disposition un guide sur les « fumées incendie » , reconnu officiellement…
Succès des journées de l’inspection dans l’industrie chimique
Les XIX e journées de l’inspection dans l’industrie chimique se sont déroulées au Palais des Congrès d’Arcachon les 13 et 14 juin…
Loi Barnier
La loi n°95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, est parue au Journal Officiel du 3 février. T 305