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Suspensions tarifaires sur les produits chimiques au 01/01/2015
La présente circulaire est basée sur le règlement (UE) n° 1341/2014 du Conseil du 15 décembre 2014 paru au JOUE L 363 du 18 décembre 2014 qui met à jour les suspensions tarifaires. Elle reprend la liste intégrale des produits chimiques qui bénéficient d’une suspension de droits de douane à compter du 1er janvier 2015 et la date de fin de validité de ces mesures. L'UIC y indique tous les changements intervenus par rapport à l'exercice précédent : les nouvelles mesures, les suppressions et les changements intervenus soit dans la dénomination du produit ou dans la nomenclature tarifaire.
Prime exceptionnelle et déduction au niveau de la mère d'un groupe
Possibilité aux employeurs de verser, aux salariés dont la rémunération est inférieure à trois fois la valeur annuelle du SMIC, une prime…
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Emissions fugitives de composés organiques volatils dans le secteur de la pétrochimie et de la chimie organique
La circulaire du Ministre de l’Environnement et du Développement Durable du 29/03/2004, publiée au BO MEDD du 30/05/2004, traite de la double problématique de la mesure des émissions fugitives de composés organiques volatils (COV)...
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Conclusion d'un nouvel accord de branche sur l'indemnisation du chômage partiel
L’UIC diffusera, dans les tous prochains jours, à ses adhérents, un guide pratique sur le chômage partiel dans les industries chimiques.
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Sanctions vis-à-vis de la Russie et de la Biélorussie
Focus sur les biens à double usage (civil et militaire) et stratégiques
Interview de Pierre CHARRIER, Directeur Général de Diverchim CDMO
Pierre Charrier, Directeur Général de Diverchim CDMO, revient sur la transformation de sa société et sur ses potentiels de développement
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PRODUITS BIOCIDES HYDRO ALCOOLIQUES
Version mise à jour le 18 décembre 2020 suite aux évolutions des mesures dérogatoires.
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