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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2023.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 décembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 décembre 2022.
Checklist des dispositifs de soutien aux entreprises impactées par la hausse des prix de l’énergie
Checklist des dispositifs de soutien aux entreprises impactées par la hausse des prix de l’énergie.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 décembre 2022.
Guide du crédit d'impôt recherche 2022
Le Guide CIR 2022 - focus agrément est en ligne sur le site du ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de…
Les ministres de l'énergie de l'UE s’accordent sur un mécanisme de plafonnement dynamique des prix de marché du gaz
A l’issue de discussions houleuses, les Etats-membres de l’Union européenne se sont accordés pour mettre en place un mécanisme de…
L'ECHO DE L'ECO N°15 - JANVIER 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Flash social : Extension accords salaires minima du 21 septembre 2022 et NAO 2023
L’accord du 21 septembre 2022 relatif aux salaires minima dans les Industries Chimiques, à effet au 1er octobre 2022 , a été étendu par…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 novembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 novembre 2022.
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