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Zone Pan-Euro-Méditerranéenne (PEM)
Dispositions transitoires - Principe de perméabilité - Bosnie-Herzégovine, Suisse
Indicateur de sécurité de procédés 2023 pour la France (PSER Process Safety Event Rate)
Le calcul de cet indicateur a été rendu possible à la suite de l’enquête menée auprès des adhérents au printemps/été 2024.…
Report du démarrage de la filière REP Emballages professionnels
Aucune obligation au 1 er janvier 2025 pour les entreprises soumises à la Responsabilité Elargie du Producteur pour les Emballages Industriels…
Zone Pan-Euro-Méditerranéenne (PEM)
Dispositions transitoires et certificats de circulation électroniques
Zone pan-euro-méditerranéenne (PEM)
Flexibilité des règles d'origine et transition numérique renforcée
La Lettre technique n° 338 - novembre 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Retour sur la COP16 : enjeux et perspectives pour la biodiversité
La COP16, tenue à Cali du 21 octobre au 2 novembre, a marqué une étape cruciale comme première COP après l’adoption du cadre mondial pour…
REX : fuite mortelle de chlorure d’hydrogène
Le CSB (Chemical Safety Board) met en ligne une vidéo de retour d’expérience sur un accident mortel survenu aux Etats-Unis en 2020 en lien…
Simplification de l’autorisation environnementale
Une instruction ministérielle du 28 octobre 2024 cadre les modalités de mise en œuvre de la nouvelle procédure d’autorisation…
Plan national d'adaptation au changement climatique
Le Gouvernement a lancé une consultation sur le troisième Plan national d’adaptation au changement climatique.
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