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MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Consultation sur le futur règlement d’exécution
France Chimie se mobilise pour la cybersécurité des entreprises !
Lancement d’un cycle de webinaires cyber avec Bpifrance et l’Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Information (ANSSI) La…
L'ECHO DE L'ECO N°16 - MAI 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Texte adopté par le Parlement européen et le Conseil
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
"Mes alertes" : une nouvelle fonctionnalité pour informer les adhérents
France Chimie change la manière d'informer ses adhérents avec une nouvelle fonctionnalité baptisée " Mes alertes " ! Inscrivez-vous vite…
TRANSFERT DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Réunion avec les autorités compétentes Des ateliers à venir – Vos propositions
Taxonomy : Consultation publique sur de nouveaux projets d’actes délégués, dont Taxo4
La Commission Européenne a ouvert une consultation publique sur une série de projets d’actes délégués liés au règlement Taxonomy, du 5…
Webinaire Reporting extra-financier RSE et finance durable du 31 mars – supports de présentation et replay des interventions
France Chimie a organisé le 31 mars un webinaire pour informer et sensibiliser ses adhérents au sujet du reporting extra-financier RSE,…
SUSPENSIONS ET CONTINGENTS TARIFAIRES
Opposition - Cycle du 1 er janvier 2024 Prolongation de l’ensemble des suspensions arrivant à échéance au 31 décembre 2023
PRODUITS SOUMIS A ACCISES
Le téléservice GAMMA2 démarre le 13 février ! Décret sur la circulation des produits mis à la consommation
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Texte européen consolidé Actualisation de la note France Chimie sur « MACF et Douane »
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