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Relations avec le Royaume-Uni
Démission de B. Johnson mais toujours des tensions sur le protocole nord-irlandais Des simplifications concernant le marquage UKCA
Traçabilité des déchets dangereux
L’outil dématérialisé « Track Déchets » est désormais d’application obligatoire pour établir les Bordereaux de Suivi de Déchets…
Relations avec le Royaume-Uni
Rendre obligatoire l’enveloppe logistique dans le cadre de vos échanges avec le Royaume-Uni
Relations avec le Royaume-Uni
Rendre obligatoire l’enveloppe logistique dans le cadre de vos échanges avec le Royaume-Uni
Formation e-learning - amélioration des dossiers d’enregistrement REACH
Les supports de formation en e-learning sur l’amélioration de la qualité des dossiers REACH, proposés en 2021, sont en accès libre pour…
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH : source de blocages à l’importation Nécessité de clarifier les codes DTP à utiliser
EXPORTATION et IMPORTATION DE DECHETS
Discussions à la suite de la proposition de la Commission européenne
Vers une revue majeure de REACH
Une revue importante du règlement phare européen REACH se tiendra en 2022. Elle s’inscrit dans le cadre de la CSS (Chemicals Strategy for…
Relations avec le Royaume-Uni
Conférence BREXIT – Présidence française de l’UE Marquage UKCA et UKNI
Relations avec le Royaume-Uni
Des blocages du côté britannique ? Conférence BREXIT dans le cadre de la PFUE
Relations avec le Royaume-Uni
Le passage de la frontière du côté britannique Déclaration du fournisseur Marquage UKCA
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