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L'ECHO DE L'ECO n°19 - janvier 2024
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
La Commission européenne a publié les « valeurs par défaut » en matière d’émissions de gaz à effet de serre à déclarer et des…
Relations avec le Royaume-Uni
Règles d’origine applicables aux batteries et véhicules électriques jusqu’en 2027
Conflit en Ukraine et sanctions Russie
Adoption du 12ème paquet de sanctions de l’Union européenne - Ukraine et adhésion à l’UE
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Quelles obligations pendant la période de transition ?
Formations 2024 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose en 2024 notamment deux formations revues et complétées sur le CLP et les Fiches de données de sécurité (FDS).
Indicateur de sécurité de procédés 2022 pour la France
Le calcul de cet indicateur a été rendu possible à la suite de l’enquête menée auprès des adhérents au printemps 2023. L’analyse sur…
REX : Feu chlore / acier carbone
L’EPSC (European Process Safety Center) met en ligne une nouvelle fiche de retour d’expérience qui pointe le risque de feux de Chlore (Cl2)…
Gestion des shunt et by pass des équipements
La mise en place d’un shunt ou d’un by-pass d’équipement peut générer des risques importants en cas de processus de gestion du…
Lancement de la campagne de recensement des substances pour les établissements SEVESO
Chaque établissement SEVESO doit procéder à la déclaration de son inventaire de substances, déchets ou mélanges dangereux à compter du 1…
Etablissements SEVESO : rendez-vous le 6 février pour partager les bonnes pratiques en cas de sous-traitance
La gestion de l’intervention des entreprises prestataires sur les sites à risques requiert la mise en place de mesures structurées.
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
Dépliant chiffres clés de la Chimie européenne - Cefic
En 2022, la chimie européenne (UE27) maintient son deuxième rang de producteur mondial derrière la Chine.
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