Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
1361 Résultats
Page
- Autres réglementations X
- Brexit et réglementation X
- Classement - Origine - Valeur X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Nanomatériaux X
- Perturbateurs endocriniens X
- Produits biocides X
- Produits chimiques X
- Reach X
- SAICM & initiatives internationales X
- EFFACER VOS FILTRES
L'ECHO DE L'ECO n°19 - janvier 2024
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Relations avec le Royaume-Uni
Règles d’origine applicables aux batteries et véhicules électriques jusqu’en 2027
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2024
Classement tarifaire et Biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 1 er janvier 2024
Réduction des Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise (BSPCE)
La distribution de stock-options aux salariés de jeunes entreprises innovantes bénéficiera d’une nouvelle décote en 2024
Journée technique REACH & nanomatériaux
France Chimie est intervenue lors de la journée technique REACH & nanomatériaux organisée par Nano Mesure France. Une occasion de présenter…
Liste des travaux avec La Direction Générale des Infrastructures, des Transports et des Mobilités (DGITM)
La DGITM et France Chimie collaborent de manière régulière dans le but de créer un nouvel espace de dialogue transverse sur les enjeux…
Les transporteurs doivent informer leurs clients sur les gaz à effet de serre émis lors d’un transport
Cette une obligation existante depuis 10 ans en France. Les transporteurs routiers, qui ne la respectent pas, risquent d’être sanctionnés à…
Formations 2024 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose en 2024 notamment deux formations revues et complétées sur le CLP et les Fiches de données de sécurité (FDS).
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont trouvé un accord ce mardi 5 décembre sur la proposition de révision du règlement CLP
L’accord entre les deux institutions signifie la fin du trilogue et la publication imminente du texte révisé au Journal Officiel européen.…
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
La Commission européenne présente 3 propositions législatives pour rationaliser l’évaluation des risques de produits chimiques
Les trois propositions visent à créer une plateforme commune de données scientifiques, à améliorer la coopération entre les agences et à…
« Cyber PME » : un nouveau dispositif pour la cybersécurité des PME avec France 2030
Le dispositif « Cyber PME » a été lancé le 5 décembre dernier par le Ministre Jean-Noël Barrot
Page