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Actualités générales
Affaires sociales
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Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
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Réglementation sectorielle
Importation des produits d’origine non animale pour l’alimentation animale
Produits énergétiques
Nouveau modèle de procuration obligatoire depuis le 4 août. Formalité de l’avant-dédouanement obligatoire à partir du 1er septembre pour…
Relations économiques et politiques avec l'Indonésie
Accord politique entre l’UE et l’Indonésie sur le CEPA — une étape clé vers un futur accord de libre-échange
Systèmes d'informations douaniers
Téléservice ELO (Enveloppe Logistique Obligatoire) Brexit : prolongation de la transition
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2024 (PSER)
L’Enquête de France Chimie PSER sur les indicateurs de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France est étendue…
Réforme de l'Union douanière / Code des douanes de l’Union
Retour sur la réunion de l’ « EC Trade Contact Group » du 15 juillet
Révisions réglementaires sur les liquides inflammables : l’arrêté ministériel du 12 juin 2025 actualise cinq textes clés
L’arrêté ministériel du 12 juin 2025 marque une étape importante dans l’évolution du cadre réglementaire. En apportant des corrections…
FAQ du webinaire sur les récipients mobiles de liquides inflammables
Le 3 avril dernier, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, le BRIEC a apporté des précisions sur l’application de l’arrêté…
FAQ du webinaire sur les critères de rétentions
Le BRIEC a apporté son éclairage sur la déclinaison des exigences réglementaires relatives aux rétentions, lors d’un webinaire organisé…
FAQ du webinaire sur les liquides inflammables soumis à Enregistrement
Le 27 juin 2024, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, le BRIEC a précisé l’application de l’arrêté du 1 er juin 2015…
TECH'TIME n° 343 - juillet-août 2025
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de juillet-août 2025.
La liste des bois et forêts exposés au risque d’incendie est mise à jour par l’arrêté du 20 mai 2025
Les établissements SEVESO doivent vérifier s’ils relèvent d’une zone d’obligation de débroussaillement.
Publication du bilan de l’action de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
Le rapport présente le bilan en 2024 et les perspectives pour 2025.
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