Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
300 Résultats
Page
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Les suites du webinaire DGEC / Douane du 13 mai 2025
TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)
Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
Signature d’une convention de partenariat entre la Douane et France Chimie
La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et France Chimie nouent un partenariat pour renforcer la coopération autour des…
La Chimie prise en étau entre les Etats-Unis et la Chine
France Chimie a présenté aujourd’hui le bilan annuel et les perspectives de la Chimie en France. La guerre commerciale actuelle risque…
TVA à l’importation
Rapport spécial de la Cour des comptes européenne – Fraude à la TVA sur les importations
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le statut de déclarant MACF autorisé : texte publié au Journal officiel – Simplifications dans le cadre d’OMNIBUS
France Chimie, A3M, Aluminium France et France Ciment veulent encore croire en la bonne mise en œuvre de l’accord Etat-EDF
Le 14 novembre 2023, l’Etat et EDF s’accordaient sur les principes de la prochaine régulation du nucléaire, pour remplacer le dispositif…
Taxes énergétiques : précision sur les tarifs normaux
L’administration fiscale apporte des précisions sur le montant des taux pleins de fiscalité sur le gaz, le charbon et l’électricité.
Page