4 octobre 2021 Actualité Transition énergétique

FIT FOR 55 : ANALYSE PAQUET LÉGISLATIF EUROPÉEN PORTANT SUR LE CLIMAT

1 octobre 2021 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

EXTRATERRITORIALITE DES LOIS ETRANGERES

Révision de la loi de blocage européenne de 1996

1 octobre 2021 Actualité

France Chimie Nouvelle-Aquitaine présente au French Fab Tour pour promouvoir l’industrie de la Chimie et ses métiers auprès des jeunes

France Chimie Nouvelle-Aquitaine a participé au French Fab Tour lors de son étape en Nouvelle-Aquitaine le 30 septembre à Niort pour…

1 octobre 2021 Actualité Droits et taxes

LOI DE FINANCES 2022

Dispositions douanières

1 octobre 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

CONSEIL UE-USA POUR LE COMMERCE ET LES TECHNOLOGIES (TTC)

Quelles pistes de travail pour les mois à venir ?

1 octobre 2021 Actualité Défense commerciale

Expiration de mesures antidumping

Mélamine originaire de Chine

1 octobre 2021 Actualité Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, Transport et logistique, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité, Recherche et innovation

L'ECHO DE L'ECO N° 10 - OCTOBRE 2021

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !

30 septembre 2021 Actualité Droits et taxes

Fiscalité des produits énergétiques

Droits et taxes au 1 er octobre 2021

30 septembre 2021 Actualité Accords commerciaux de l'UE

RELATIONS AVEC LE MAROC

Annulation de l’accord de 2019 sur les échanges commerciaux

29 septembre 2021 Actualité Classement - Origine - Valeur

VALEUR EN DOUANE

Compendium 2021 de la Commission européenne

29 septembre 2021 Actualité Développement à l'international

RELANCE DE VOS EXPORTATIONS

Le pack Export d’ICC France Les infos marchés de la Team France Export

28 septembre 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

RELATIONS EUROPE/ETATS-UNIS

Lancement du Conseil pour le commerce et les technologies (TTC)

27 septembre 2021 Actualité Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS

Projet de loi de finances pour 2022 : les principales mesures fiscales

Les principales mesures fiscales

24 septembre 2021 Actualité Politique douanière

Déclaration en douane

Instructions en cas de rectification ou d’invalidation

23 septembre 2021 Actualité Protection de l'environnement, Santé, sécurité, environnement

Publication de la loi climat et résilience

La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a…