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Interdiction des importations de gaz russe
Les législateurs européens s’entendent sur la fin des importations de gaz depuis la Russie.
Tech'Time n° 345 - novembre-décembre 2025
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de novembre-décembre 2025.
Fiscalité sur l’électricité
Les taux d’accise sur l’électricité consommée par l’industrie à partir du 1 er janvier 2026 se précisent.
Droits et taxes
Notification de la dette douanière et des autres droits et taxes après contrôle ou enquête
Passeport de prévention : Comment se préparer efficacement à la nouvelle réglementation (3/3)
Dans le cadre de l’ouverture de la plateforme aux employeurs le 16 mars 2026, France Chimie publie une série d’articles pour les aider à…
Passeport de prévention : Les formations à déclarer (2/3)
Dans le cadre de l’ouverture de la plateforme aux employeurs le 16 mars 2026, France Chimie publie une série d’articles pour les aider à…
Passeport de prévention : Les étapes à retenir (1/3)
Dans le cadre de l’ouverture de la plateforme aux employeurs le 16 mars 2026, France Chimie publie une série d’articles pour les aider à…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Omnibus Simplification publié - Retour sur le Webinaire DGEC du 16 octobre – L’outil de calcul de la DGEC
Produits soumis à accise/contribution indirecte
Nouveau bulletin officiel des Douanes sur la procuration
Responsible Care : collecte anonymisée d’indicateurs 2024 par l’ICCA
L’ICCA (International Council of Chemical Associations) ouvre une nouvelle campagne mondiale pour collecter les indicateurs Responsible Care…
Tech'Time n° 344 - septembre-octobre 2025
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de septembre-octobre 2025.
Lancement des trophées Responsible Care® nationaux 2026
Candidatez aux trophées Responsible Care nationaux et mettez en lumière vos projets RSE ! Les dossiers sont à déposer avant le 1 er…
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