14 décembre 2006 Document SAICM & initiatives internationales

Seconde conférence européenne des partenaires sociaux de l’industrie chimique (Berlin) : le livre blanc sur les produits chimiques

Lors de la seconde partie consacrée au Livre Blanc sur les produits chimiques, l’UIC a fait connaître sa position dans un exposé de Jacques BOUDON du Département Technique de l’UIC.

14 septembre 2006 Document SAICM & initiatives internationales

Déclaration commune UIC/Organisations syndicales sur le livre blanc ''la stratégie pour la future politique européenne dans le domaine des substances

Depuis plus de 20 ans existe une réglementation européenne à la fois complète et complexe en matière de substances et préparations chimiques. Celle-ci n’a toutefois pas été mise en œuvre avec la transparence et la rapidité souhaitées.

20 juin 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T 604 Rev 1 - Réglementation parasismique "Risque Spécial" - Arrêté du 15 février 2018

Cette circulaire a pour objet de synthétiser le contenu de l’arrêté du 15 février 2018 (modification de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié) applicable aux installations SEVESO. Cette version révise et remplace la version d’août 2014.

15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réservoirs de stockage atmosphérique : Partie C – Cylindriques horizontaux

Réservoirs cylindriques horizontauxsur berceaux destinés au stockagede produits liquides à une températurede service supérieure ou égale à la température ambiante.

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

6 février 2008 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Etablissements dits ''Seveso'' : arrêté du 10/05/2000 sur le recensement annuel des substances dangereuses

La note ci-jointe du Ministre de l’écologie et du développement durable donne le détail des modifications apportées. La plus appréciable est celle qui ne permet plus à l’inspection des installations classées de modifier une fiche établie préalablement par un exploitant.

10 juillet 2019 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 121 - Vademecum 2019

Résumé de la réglementation française des équipements sous pression