14 octobre 2011 Document Brexit et réglementation

Organisation mondiale du commerce

La conférence ministérielle de décembre 2011 sera l’occasion d’approfondir cet état des lieux afin de déterminer la manière de procéder et clarifier ce que les pays membres attendent de l’OMC.

14 juillet 2011 Document Brexit et réglementation

Accès aux matières premières

Le Comité pour les Métaux Stratégiques (COMES) a été mis en place officiellement le 30/03/2011, il regroupe 22 membres dont des organismes publics (ADEME), l’Etat, des industriels et des fédérations professionnelles, dont l’UIC...

14 novembre 2012 Document Brexit et réglementation

Barrières non tarifaires

La Direction générale du Trésor du Ministère de l’Économie, des Finances et du Commerce Extérieur a sollicité l'UIC afin de faire le point sur les intérêts des entreprises de la chimie...

14 novembre 2012 Document Brexit et réglementation

Conférence ministérielle OMC

Lors d'une réunion de son conseil général les 25 et 26 juillet 2012, l'OMC a décidé de tenir sa neuvième Conférence ministérielle en décembre 2013 à Bali.

7 octobre 2019 Document Brexit et réglementation

Brexit - Enjeux douaniers

14 novembre 2012 Document Brexit et réglementation

Accessions à l'OMC

Par communiqué de presse du 22 août 2012, l'OMC a annoncé l'accession le même jour de la Russie à l'OMC, qui en est devenue le 156è membre et le Vanuatu le 157 membre à partir du 24 août 2012.

20 juin 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T 604 Rev 1 - Réglementation parasismique "Risque Spécial" - Arrêté du 15 février 2018

Cette circulaire a pour objet de synthétiser le contenu de l’arrêté du 15 février 2018 (modification de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié) applicable aux installations SEVESO. Cette version révise et remplace la version d’août 2014.