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Colloque National Recyclage Plastique : 16 et 17 mai à Lyon
Les pôles de compétitivité AXELERA et POLYMERIS, en collaboration avec le pôle de compétitivité TEAM2, les Comités Stratégiques des…
Responsabilité Elargie des Producteurs des emballages industriels et commerciaux
Cette nouvelle filière REP est d’une envergure sans précédent pour les industriels metteurs sur le marché de produits emballés à…
Déchets et Économie Circulaire Old
La gestion des déchets industriels répond à des logiques écologiques, réglementaires et économiques. Aujourd’hui, les grandes notions de…
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 01/01/2024 au 31/03/2024
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l'UE parus au Journal Officiel entre le 01/01/2024 et le 31/03/2024 HORS RUSSIE/BIÉLORUSSIE
Prolongation des sanctions européennes à l’encontre de la Russie
Elles courent désormais jusqu’au 31 janvier 2022
Mesures restrictives et sanctions de l'UE
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 16/01/2023 au 31/03/2023 HORS RUSSIE/BIÉLORUSSIE
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 03/12/2019 au 17/01/2020
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 06/07/2021 au 17/09/2021 2021
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 6 juillet et le 17 septembre 2021
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