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- Brexit et réglementation X
- Études d'impact environnemental X
- Risques chimiques X
- Sécurité et sûreté des sites industriels X
- EFFACER VOS FILTRES
Planning d'adoption des guides pour les nouvelles classes de danger CLP : PE & PBT/PMT
Les projets de guides permettant d’attribuer ces nouvelles classifications sont toujours en cours de consultation.
Signature second accord d’équivalence MASE-France Chimie et VCA
Une coopération pour un passeport SSE européen dans l’industrie et les services
Études d'impact environnemental
L’évaluation des effets sur l’environnement est un processus visant à intégrer toutes les thématiques de l’environnement dans…
Risques chimiques
L’évaluation et la prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques font l’objet d’une réglementation très fournie.…
Ambition Zéro Pollution
Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe, la Commission européenne lance l’initiative « zero pollution ambition » : vers une…
Garanties financières (évènements actuels) relatives aux installations SEVESO seuil haut
Mise à jour de la circulaire technique France Chimie T 375 de septembre 1997.
Qualité de l'air
Tout savoir sur les émissions atmosphériques et sur la qualité de l’air en France Septembre 2020 : 2 nouveaux jeux de données en ligne
IED révisée : publication imminente
La version révisée « 2.0 » de la directive relative aux émissions industrielles devrait être publiée fin mars. Elle constituera à…
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