Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
1106 Résultats
Page
- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Développement à l'international X
- EFFACER VOS FILTRES
Accidents du travail et maladies professionnelles
Cette rubrique présente les données relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles de l'industrie de la Chimie. Elle…
Seconde conférence européenne des partenaires sociaux de l’industrie chimique (Berlin) : le livre blanc sur les produits chimiques
Lors de la seconde partie consacrée au Livre Blanc sur les produits chimiques, l’UIC a fait connaître sa position dans un exposé de Jacques BOUDON du Département Technique de l’UIC.
Déclaration commune UIC/Organisations syndicales sur le livre blanc ''la stratégie pour la future politique européenne dans le domaine des substances
Depuis plus de 20 ans existe une réglementation européenne à la fois complète et complexe en matière de substances et préparations chimiques. Celle-ci n’a toutefois pas été mise en œuvre avec la transparence et la rapidité souhaitées.
SAICM & initiatives internationales
Si de nombreux pays ont leur propre législation sur la gestion des risques liés à l'utilisation des produits chimiques, un certain nombre…
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2024
La circulaire France Chimie ST 26 précise les taux applicables depuis le 1 er janvier 2024.
Crédit d'impôt recherche - Modification de doctrine
Dans une instruction du 7 décembre, l’administration a modifié sa doctrine sur différents points relatifs à l’assiette du CIR concernant d’une part les dépenses de personnel, d’autre part les dépenses confiées.
Provision pour résilience au profit des entreprises captives de réassurance
L'administration fiscale vient de commenter la mesure de la loi de finances pour 2023 autorisant les captives de réassurance à constituer une…
Page