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Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques
Ce document propose une démarche graduelle d’évaluation des risques et aborde les questions relatives à la prévention des risques, à la formation et à l’information des travailleurs ainsi qu’à la surveillance médicale.
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Harcèlement et violences au travail
Patronats et syndicats ont trouvé le 26/03/2010 un accord sur le harcèlement et la violence au travail, les entreprises acceptant de reconnaître que le mode de management ou de fonctionnement pouvait être responsable de ces phénomènes...
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Grippe aviaire : trois fiches pratiques du MEDEF à destination des entreprises
Afin d’aider les entreprises à mieux se préparer à une éventuelle pandémie de grippe aviaire, le MEDEF a publié trois fiches pratiques...
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Accidents du travail et maladies professionnelles : l’accord sur la gouvernance est signé
Un accord sur la gouvernance de la branche accidents du travail – maladies professionnelles (AT-MP) a été signé le 5/04/2006 par le MEDEF et 3 organisations syndicales de salariés (CGT-FO, CFTC et CFDT).
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Programme d'actions de l'inspection du travail pour 2002
L'inspection du travail entend, en 2002, renforcer la prévention et l'évaluation des risques professionnels et réduire les conséquences de la sous-traitance.
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Formulaire de déclaration d'accident du travail ou du trajet
Un arrêté du 13/12/2011 fixant le modèle du formulaire « Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet » a été publié au Journal officiel du 17/12/2011.
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Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2008
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2008.
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Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques : conditions générales des ventes
Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques : conditions générales des ventes.
Protection des travailleurs
La sécurité et la préservation de la santé des salariés de l’industrie de la Chimie sont au cœur des préoccupations de France Chimie.…
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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2019
La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2019 a été publiée au Journal officiel le 28 décembre 2018.
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