Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
675 Résultats
Page
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 mars 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 mars 2026. A noter ce mois-ci : Adoption de l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre de l'Union européenne L’Union Européenne se fixe un objectif de -90 % d’émissions de gaz à effet de serre en 2040 par rapport à 1990, en vue d’atteindre la neutralité carbone en 2050.
Accord sur le commerce UE/MERCOSUR
Accès aux préférences et contingents tarifaires et exigences en matière d’origine
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Statut MACF autorisé, coût du certificat et cas des engrais
Accises sur l’électricité : modalités d’application des tarifs réduits
L’administration fiscale apporte des précisions sur les modalités d’application des tarifs réduits d’accise sur l’électricité à la…
Passeport de prévention : mise en œuvre pratique par l’employeur
Dans le cadre de l’ouverture du passeport de prévention aux employeurs, France Chimie revient sur le webinaire qu’elle a organisé le 18…
Tech'Time n° 347 - mars-avril 2026
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de mars-avril 2026.
« Label RSE Chimie » : le label de référence pour une Chimie encore plus responsable
France Chimie lance le « Label RSE Chimie » en partenariat avec AFNOR Certification pour reconnaître et valoriser l’engagement RSE des…
Page