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Décarbochim
Décarbochim réunit une trentaine d’acteurs (industriels, d’écoles d’ingénieurs et d’IUT) pour développer des formations…
Etude de l’impact des bassins industriels sur la santé des riverains
Cette étude épidémiologique , menée conjointement par l’Ineris et Santé publique France , a permis d’analyser, pour la première fois…
« Label RSE Chimie » : le label de référence pour une Chimie encore plus responsable
France Chimie lance le « Label RSE Chimie » en partenariat avec AFNOR Certification pour reconnaître et valoriser l’engagement RSE des…
AMPG Chimie
Cette circulaire technique a pour objectif de préciser le calendrier d’application des dispositions de l’arrêté du 4 novembre 2024, dit AMPG Chimie, fixant les prescriptions applicables aux installations de la chimie soumises à la directive relative aux émissions industrielles.
Loi de finances pour 2026 : fiscalité énergie & environnement
La loi de finances pour 2026 modifie les taux d’accise sur l’électricité et le gaz et introduit une redevance PFAS dans les rejets aqueux.…
TVA à l’importation et sur les opérations locales à La Réunion
Exonération pour les produits de première nécessité à compter du 28 décembre 2025
TVA à l'importation
Cadre applicable à la représentation fiscale des assujettis non établis en France à compter de 2026
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Publication de 3 circulaires Douane – Modalités déclaratives dans Delta Import
Bilan de l’ANSES sur la contamination aux PFAS et recommandations en vue de leur surveillance
L’Anses a compilé et exploité les données de contamination aux PFAS disponibles en France dans l’ensemble des milieux de…
Journée d’études du Citepa
« Vers un air plus sain » à la Journée Nationale de la Qualité de l’Air le 14.10.2025.
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