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Précurseurs chimiques de drogues - Nouvelle version de la brochure de sensibilisation aux risques de détournement
A la demande de la Mission nationale de contrôle des précurseurs de drogues (MNCPC – DGE), France Chimie a contribué, au même titre que d’autres organisations professionnelles, à l’élaboration de la 2ème version de la brochure de sensibilisation sur le risque de détournement des précurseurs chimiques de drogues, destinée au grand public. Elle est aussi téléchargeable sur le site de la Direction générale des entreprises
Garanties des opérations de dédouanement
Obligations de garantie et traitements comptables dans la version 1 de Delta-IE
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Table de corrélation avec les codes douaniers valable depuis le 1 er janvier 2025
Appel d’offres "Grands projets industriels de décarbonation 2024"
Un appel d’offres pour la décarbonation des grands sites industriels a été lancé le 31 décembre 2024.
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