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Code CUS : Fiche pratique France Chimie
Source : FAQ de la Commission européennes - Mars 2026 Dans la perspective de la future obligation du code CUS, prévue à partir du 1er mars 2027, et en attendant la publication des lignes directrices de la Commission européenne, France Chimie met à votre disposition une fiche pratique dédiée au code CUS
Gestion des Installations de Stockage Temporaire (IST)
Message émanant de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI)
Bilan action nationale ICPE 2025 dédiée aux travaux par points chauds
Les travaux par points chauds (soudage, oxycoupage, utilisation de chalumeaux, meulage ou toute opération susceptible de produire des…
Fiche périmètre d’application de la réglementation des liquides inflammables : arrêtés du 3 octobre 2010 modifié (réservoirs fixes) et du 24 septembre 2020 (récipients mobiles).
Ce guide de lecture vise à expliciter les principales exigences imposées aux stockages en aérien de liquides inflammables. Sa mise à jour menée en 2021, vise à présenter et à expliciter les évolutions et nouvelles mesures réglementaires prises, à l’issue de l’analyse du retour d’expérience de l’incendie industriel du 26 septembre 2019 survenu à proximité de Rouen.
Suivi en service des Equipements Sous Pression : nouvel arrêté du 20 novembre 2017
L’Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples est entré en vigueur le 1er janvier 2018 et abroge l’arrêté du 15 mars 2000.
Relations avec le Royaume-Uni
Nouvelles tensions sur le protocole nord-irlandais Rapport sur les échanges UE UK
Garanties financières relatives aux seules ''installations Seveso'' : circulaire ministérielle du 18/07/1997
Nous vous diffusons cette circulaire concernant les garanties financières relatives aux « installations Seveso » afin que vous puissiez en prendre connaissance et prévoir les dispositions qui s’imposent.
La lumière bleue : signalisation des chariots élévateurs - Chryso
En 2018, CHRYSO a équipé ses chariots élévateurs d’un projecteur de lumière bleue au sol pour signaler visuellement leur présence, notamment lors des marches arrière. Ce dispositif améliore la perception du risque circulation pour les piétons et conducteurs, de jour comme de nuit. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
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