14 août 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Spécification pour les pièces moulées de robinetterie en acier (DT 91)

La présente spécification a pour objet de préciser les exigences minimales relatives à la fabrication et au contrôle des pièces moulées de robinetterie en aciers au carbone, en aciers au chrome-molybdène et en aciers inoxydables austénitiques.

15 octobre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

27 octobre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Sûreté des établissements SEVESO : instruction gouvernementale du 30 Juillet 2015

Cette circulaire a pour objet de présenter un résumé du contenu de l’instruction du 30  juillet 2015 et de proposer un questionnaire dans le cadre de l’auto-évaluation sûreté.

21 décembre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T655 révisée -Evolutions réglementaires Récipients mobiles

La présente circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires associés à la création d’un arrêté spécifique relatif au stockage de liquides inflammables en récipients mobiles.

Les évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen.

15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Réservoirs de stockage : Partie A - Cylindriques verticaux

Réservoirs cylindriques verticaux à fonds plats destinés au stockage de produits liquides à une température de service supérieure ou égale à la température ambiante.

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

6 janvier 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Évolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019 : fiche 0

La circulaire technique T650 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO, aux entrepôts (régime autorisation, enregistrement et déclaration) et aux stockages de liquides inflammables en réservoirs aériens et en récipients mobiles.

10 juillet 2019 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 121 - Vademecum 2019

Résumé de la réglementation française des équipements sous pression

14 juin 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réglementation sismique - méthodologie générale

Mise en application de l’article 12 de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié (section II)
[Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]